Déposée le 29 octobre 2010 par Bernard MOUGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THEODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est Bernard MOUGNON domicilié(e) 11 rue de Margicourt - 95810 - ARRONVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MOUGNON domicilié(e) 11 rue de Margicourt - 95810 - ARRONVILLE - France.
La marque THEODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779100.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEODE est expirée depuis le 29 octobre 2020.
Bernard MOUGNON - 11 rue de Margicourt - 95810 - ARRONVILLE - France
Bernard MOUGNON - 11 rue de Margicourt - 95810 - ARRONVILLE - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555086 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 13 juillet 2017 - Erratum n°704008 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THEODE"
