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Marques déposées par monsieur Bernard MOUEIX
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CLOS TOULIFAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS TOULIFAUT
Monsieur Bernard MOUEIX

Numéro de dépôt :
1052434
Date de dépôt :
05/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS TOULIFAUT

Déposée le 5 juin 1978 par monsieur Bernard MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS TOULIFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard MOUEIX domicilié(e) avenue du Général de Gaulle ARVEYRES 33500 LIBOURNE $Monsieur Jean Michel MOUEIX, Château Taillefer 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CLOS TOULIFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS TOULIFAUT est expirée depuis le 5 juin 1988.

Bernard MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA FLEUR FIGEAC , CHATEAU LA TOUR DU PIN FIGEAC


Monsieur Bernard MOUEIX - avenue du Général de Gaulle ARVEYRES 33500 LIBOURNE $Monsieur Jean Michel MOUEIX, Château Taillefer 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Vins bénéficiant de l'appellation contrôlée Pomerol.