Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR GARANTIE CONTRACTUELLE BERNARD 79
BERNARD MOTEURS

Numéro de dépôt :
1087266
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUR GARANTIE CONTRACTUELLE BERNARD 79

Déposée le 21 février 1979 par BERNARD MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUR GARANTIE CONTRACTUELLE BERNARD 79 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD MOTEURS, domicilié(e) société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186, 92350 Le Plessis Robinson. - France.

La marque SUR GARANTIE CONTRACTUELLE BERNARD 79 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUR GARANTIE CONTRACTUELLE BERNARD 79 est expirée depuis le 21 février 1989.

BERNARD MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR


BERNARD MOTEURS - société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186, 92350 Le Plessis Robinson. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Tondeuses à gazon.