Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYS DE L'OR VERT
BERNARD MOTEURS, société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186, 92350 LE PLESSIS ROBINSON.

Numéro de dépôt :
1157109
Date de dépôt :
11/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE PAYS DE L'OR VERT

Déposée le 11 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAYS DE L'OR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque LE PAYS DE L'OR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

BERNARD MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR , BERNARD GARDEN CARE


BERNARD MOTEURS, société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186, 92350 LE PLESSIS ROBINSON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24319 - Publication au BOPI 1981-19

Machines et machines-outils; instruments pour l'agriculture, notamment motoculteurs.