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Marques déposées par BERNARD-MOTEURS
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JAPY MOTEURS THERMIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPY MOTEURS THERMIQUES
BERNARD-MOTEURS

Numéro de dépôt :
1055433
Date de dépôt :
27/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAPY MOTEURS THERMIQUES

Déposée le 27 juin 1978 par BERNARD-MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAPY MOTEURS THERMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD-MOTEURS, domicilié(e) société anonyme, 12 rue Médéric 75017 PARIS. - France.

La marque JAPY MOTEURS THERMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JAPY MOTEURS THERMIQUES est expirée depuis le 27 juin 1988.

BERNARD-MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR


BERNARD-MOTEURS - société anonyme, 12 rue Médéric 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Moteurs à combustion interne de tous genres et pour tous usages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.