BM BERNARD MOTEURS
Présentation de la marque BM BERNARD MOTEURS
Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BM BERNARD MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BM BERNARD MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BM BERNARD MOTEURS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.
BERNARD MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288188 - Publication au BOPI 2005-05-13
Inscription le 28 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189912 - Publication au BOPI 1995-09-28
Renouvellement sans limitation n°2055905 - Publication au BOPI 1995-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593062 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17