Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR
BERNARD MOTEURS

Numéro de dépôt :
1111195
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR

Déposée le 25 octobre 1979 par BERNARD MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD MOTEURS, domicilié(e) société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186 92350 LE PLESSIS ROBINSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR est expirée depuis le 25 octobre 1989.

BERNARD MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BERNARD GARDEN CARE


BERNARD MOTEURS - société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186 92350 LE PLESSIS ROBINSON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Machines et machines-outils;instruments pour l'agriculture, notamment tondeuses.