BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR
Présentation de la marque BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR
Déposée le 25 octobre 1979 par BERNARD MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR est expirée depuis le 25 octobre 1989.
BERNARD MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019