Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BM 609 AUTOTONDEUSE
BERNARD MOTEURS

Numéro de dépôt :
1111194
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BM 609 AUTOTONDEUSE

Déposée le 25 octobre 1979 par BERNARD MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BM 609 AUTOTONDEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD MOTEURS, domicilié(e) société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186, 92350 LE PLESSIS ROBINSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque BM 609 AUTOTONDEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BM 609 AUTOTONDEUSE est expirée depuis le 25 octobre 1989.

BERNARD MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR , BERNARD GARDEN CARE


BERNARD MOTEURS - société anonyme, La Boursidière, Route Nationale 186, 92350 LE PLESSIS ROBINSON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Machines et machines-outils;instruments pour l'agriculture, notamment tondeuses.