Déposée le 11 septembre 1975 par Bernard-Moteurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BERNARD MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Bernard-Moteurs domicilié(e) (soc. an.), 12, rue Médéric, Paris. - France.
La marque BERNARD MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard-Moteurs - (soc. an.), 12, rue Médéric, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478
Inscription - Changement d'adresse n°12190 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°115409 - Publication au BOPI
Machines agricoles, instruments de culture, leurs organes, accessoires et pièces détachées;machines et appareils divers, leurs organes, plus particulièrment les moteurs à explosion ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;engins de constructions navales, d'aérostation et d'aviation, leurs organes, plus particulièrement les moteurs à explosion applicables à ces engins ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;charronnerie, carrosserie, maréchalerie, tracteurs automobiles, motorcycles, motocyclettes, vélocipèdes, leurs organes, les pneumatiques, accessoires et pièces détachées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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