Déposée le 24 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BERNARD-MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS domicilié(e) Avenue Ampère, Zone Industrielle - 77220 - GRETZ ARMAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 045 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. NOWAK Laurent domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque BERNARD-MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD MOTEURS, Société Anonyme - Avenue Ampère, Zone Industrielle - 77220 - GRETZ ARMAINVILLIERS - France - SIREN 345045447
CABINET PLASSERAUD, M. NOWAK Laurent - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2051581 - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291771 - Publication au BOPI 2005-06-24
Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186971 - Publication au BOPI 1995-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Inscription le 22 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°413927 - Publication au BOPI 2005-06-22
Inscription le 22 juin 2005 - Changement de dénomination n°413926 - Publication au BOPI 2005-06-22
Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2015 n°2593065 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-07-17
Maréchalerie. Machines agricoles, instruments de culture, leurs organes, accessoires et pièces détachées (non-compris dans d'autres classes) ; machines et appareils divers, à savoir moteurs à explosion, électriques ou thermiques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), groupes électrogènes, groupes motopompes, groupes autonomes de protection incendie, leurs organes, accessoires et pièces détachées (non-compris dans d'autres classes) ; engins de constructions navales, d'aérostation et d'aviation, leurs organes, plus particulièrement les moteurs à explosion applicables à ces engins ainsi que leurs accessoires et pièces détachées (non-compris dans d'autres classes) ; Charronnerie, carrosserie ; tracteurs, automobiles, motocycles, motocyclettes, vélocipèdes, leurs organes, pneumatiques, accessoires et pièces détachées (non-compris dans d'autres classes).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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