Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERNARD
Bernard-Moteurs

Numéro de dépôt :
950374
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERNARD

Déposée le 23 mars 1976 par Bernard-Moteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard-Moteurs domicilié(e) (soc. an.), 12, rue Médéric, Paris. - France.

La marque BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Bernard-Moteurs a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR


Bernard-Moteurs - (soc. an.), 12, rue Médéric, Paris. - France


Inscription - Changement d'adresse n°112618 - Publication au BOPI 1977-507

Machines et machines-outils;moteurs, plus pa moteurs à explosion;accouplements transmission;grands instruments pou particulièrement les machines agri et les écrémeuses, leurs organes et pièces détachées;outils et main;coutellerie, fourchettes et cu particulièrement les instruments d leurs organes, leurs accessoires et détachées;véhicules;appareil par air ou par eau;leurs organes, p les moteurs à explosion.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.