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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS
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BERNARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARD
BERNARD MOTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1526117
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2029
BERNARD de BERNARD MOTEURS

Présentation de la marque BERNARD

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MOTEURS domicilié(e) Avenue Ampère, Zone Industrielle - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 045 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. NOWAK LAURENT domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BERNARD arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

BERNARD MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR


BERNARD MOTEURS, Société Anonyme - Avenue Ampère, Zone Industrielle - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France - SIREN 345045447


CABINET PLASSERAUD, M. NOWAK LAURENT - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394044 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2142592 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704299 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24

Machines et machines-outils;machines actionnées par un moteur thermique;leurs organes, accessoires et pièces détachées;moteurs, plus particulièrement les moteurs à explosion;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture, plus particulièrement les machines agricoles, tondeuses à gazon, groupes motopompes, motobineuses, motohoues, écrémeuses, leurs organes, accessoires et pièces détachées;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;plus particulièrement les instruments de culture, tondeuses à gazon, leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées.Appareils et instruments électriques et électroniques;groupes électrogènes.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; leurs organes, plus particulièrement les moteurs à explosion

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.