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Marques déposées par Bernard-Moteurs
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B BMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BMB
Bernard-Moteurs

Numéro de dépôt :
940434
Date de dépôt :
11/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque B BMB

Déposée le 11 décembre 1975 par Bernard-Moteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B BMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard-Moteurs domicilié(e) (soc. an.), 12, rue Médéric, Paris. - France.

La marque B BMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque B BMB est expirée depuis le 11 décembre 1985.

Bernard-Moteurs a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR


Bernard-Moteurs - (soc. an.), 12, rue Médéric, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

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