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Marques déposées par Bernard MOSES
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BATH'SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATH'SAC
Bernard MOSES

Numéro de dépôt :
1313118
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1995

Présentation de la marque BATH'SAC

Déposée le 18 juin 1985 par Bernard MOSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATH'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard MOSES domicilié(e) 36, rue de Garches, 92420 VAUCRESSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe NORMIER - France.

La marque BATH'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATH'SAC est expirée depuis le 18 juin 1995.


Bernard MOSES - 36, rue de Garches, 92420 VAUCRESSON. - France


Christophe NORMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Sac réalisé en toile PVC ou plastique, destiné à tous usages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].