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Marques déposées par Bernard MORIN
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MORIN FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORIN FRUITS
Bernard MORIN

Numéro de dépôt :
3729569
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
MORIN FRUITS de Bernard MORIN

Présentation de la marque MORIN FRUITS

Déposée le 12 avril 2010 par Bernard MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORIN FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est Bernard MORIN domicilié(e) La Prairie de la Baisse - 71340 - SAINT BONNET DE CRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDMV, AVOCATS domicilié(e) 19 Rue de la Résistance - 42300 - ROANNE - France.

La marque MORIN FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORIN FRUITS est expirée depuis le 12 avril 2020.


Bernard MORIN - La Prairie de la Baisse - 71340 - SAINT BONNET DE CRAY - France


BDMV, AVOCATS - 19 Rue de la Résistance - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 29 novembre 2010 - Concession de licence n°536662 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 29 novembre 2010 - Concession de licence n°536661 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.