Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBARQUEMENT IMMEDIAT PRODUCTION
BERNARD MOREL
PIERRE TRAVERS
FRANCOIS TAINTURIER

Numéro de dépôt :
94520279
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT PRODUCTION

Déposée le 16 mai 1994 par BERNARD MOREL, PIERRE TRAVERS, FRANCOIS TAINTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBARQUEMENT IMMEDIAT PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Les déposants sont BERNARD MOREL, domicilié(e) 17 RUE DES PETITS BOIS, 92370 CHAVILLE - France, PIERRE TRAVERS, domicilié(e) 6 BIS AVENUE DU PROFESSEUR CALMETTE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France, FRANCOIS TAINTURIER, domicilié(e) 13 ALLEE DE VILLENEUVE, 92430 MARNE LA COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD MOREL - France.

La marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT PRODUCTION est expirée depuis le 16 mai 2004.

BERNARD MOREL a également déposé les autres marques suivantes : JURISERVICE , SWING TRAINER , PITCH'IN , CAMERAS EMBARQUEES COLLECTION


BERNARD MOREL - 17 RUE DES PETITS BOIS, 92370 CHAVILLE - France

PIERRE TRAVERS - 6 BIS AVENUE DU PROFESSEUR CALMETTE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France

FRANCOIS TAINTURIER - 13 ALLEE DE VILLENEUVE, 92430 MARNE LA COQUETTE - France


BERNARD MOREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Production de films sur bandes vidéo