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Marques déposées par BERNARD MOREL
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CAMERAS EMBARQUEES COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMERAS EMBARQUEES COLLECTION
BERNARD MOREL
PIERRE TRAVERS
FRANCOIS TAINTURIER

Numéro de dépôt :
94520278
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque CAMERAS EMBARQUEES COLLECTION

Déposée le 16 mai 1994 par BERNARD MOREL, PIERRE TRAVERS, FRANCOIS TAINTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMERAS EMBARQUEES COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Les déposants sont BERNARD MOREL, domicilié(e) 17 RUE DES PETITS BOIS, 92370 CHAVILLE - France, PIERRE TRAVERS, domicilié(e) 6 BIS AVENUE DU PROFESSEUR CALMETTE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France, FRANCOIS TAINTURIER, domicilié(e) 13 ALLEE DE VILLENEUVE, 92430 MARNE LA COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD MOREL - France.

La marque CAMERAS EMBARQUEES COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMERAS EMBARQUEES COLLECTION est expirée depuis le 16 mai 2004.

BERNARD MOREL a également déposé les autres marques suivantes : JURISERVICE , SWING TRAINER , PITCH'IN , EMBARQUEMENT IMMEDIAT PRODUCTION


BERNARD MOREL - 17 RUE DES PETITS BOIS, 92370 CHAVILLE - France

PIERRE TRAVERS - 6 BIS AVENUE DU PROFESSEUR CALMETTE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France

FRANCOIS TAINTURIER - 13 ALLEE DE VILLENEUVE, 92430 MARNE LA COQUETTE - France


BERNARD MOREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Bandes vidéo, supports de données magnétiques, supports de données optiques