Les Hauts d'Albas

M. Bernard MOREAU
LES HAUTS d'ALBAS, SARL

Présentation de la marque Les Hauts d'Albas

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Bernard MOREAU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS d'ALBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hauts d'Albas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Les déposants sont monsieur Bernard MOREAU domicilié(e) lieu-dit Bos del Pech - 46140 - ALBAS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS d'ALBAS domicilié(e) Lieu-dit Bos del Pech - 46140 - Albas - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard MOREAU domicilié(e) lieu-dit Bos del Pech - 46140 - ALBAS - France.

La marque Les Hauts d'Albas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts d'Albas arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.