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Marques déposées par Bernard Monsieur RAOUX
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RAOUX RECYCLAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAOUX RECYCLAGE
Bernard Monsieur RAOUX
Sylvie RAOUX

Numéro de dépôt :
3467853
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
RAOUX RECYCLAGE de Bernard Monsieur RAOUX

Présentation de la marque RAOUX RECYCLAGE

Déposée le 7 décembre 2006 par Bernard Monsieur RAOUX et Sylvie RAOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAOUX RECYCLAGE »

Les déposants sont Bernard Monsieur RAOUX domicilié(e) 26 rue Blaise Pascal,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France et Sylvie RAOUX domicilié(e) 33 Rue Raspail,94140 ALFORVILLE - 94140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique KLOCHENDLER-LEVY domicilié(e) 5 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAOUX RECYCLAGE est expirée depuis le 7 décembre 2016.


Bernard Monsieur RAOUX - 26 rue Blaise Pascal,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France

Sylvie RAOUX - 33 Rue Raspail,94140 ALFORVILLE - 94140 - France


Véronique KLOCHENDLER-LEVY - 5 avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654094 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Métaux communs et leurs alliages ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ; cadres de cycles.