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Marques déposées par monsieur Bernard MOLY (citoyen franÇais
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LES DELICES DU MITRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU MITRON
Monsieur Bernard MOLY (citoyen franÇais)

Numéro de dépôt :
1590448
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
24/04/2000
LES DELICES DU MITRON de Bernard MOLY (citoyen franÇais

Présentation de la marque LES DELICES DU MITRON

Déposée le 24 avril 1990 par monsieur Bernard MOLY (citoyen franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LES DELICES DU MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard MOLY (citoyen franÇais domicilié(e) Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque LES DELICES DU MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU MITRON est expirée depuis le 24 avril 2000.


Monsieur Bernard MOLY (citoyen franÇais) - Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269661 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Gage constitué n°269618 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 21 décembre 1998 - Concession de licence n°268975 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 21 décembre 1998 - Concession de licence n°269239 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 10 juillet 2009 - Gage constitué n°502767 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.