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Marques déposées par Bernard MOLLE
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VERGER DES PENITENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGER DES PENITENTS
Bernard MOLLE, Vergers des Pénitents, 04190 Les Mées.

Numéro de dépôt :
1204551
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
30/04/1992

Présentation de la marque VERGER DES PENITENTS

Déposée le 30 avril 1982 par Bernard MOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « VERGER DES PENITENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard MOLLE, Vergers des Pénitents, 04190 Les Mées. - France.

La marque VERGER DES PENITENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGER DES PENITENTS est expirée depuis le 30 avril 1992.

Bernard MOLLE a également déposé les autres marques suivantes : Château Moulins de Boisse , Sesame Touch


Bernard MOLLE, Vergers des Pénitents, 04190 Les Mées. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.