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Marques déposées par monsieur Bernard MOLLE
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Château Moulins de Boisse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Moulins de Boisse
Monsieur Bernard MOLLE

Numéro de dépôt :
4554354
Date de dépôt :
24/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2029
Château Moulins de Boisse de Bernard MOLLE

Présentation de la marque Château Moulins de Boisse

Déposée par voie électronique le 24 mai 2019 par monsieur Bernard MOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Moulins de Boisse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Bernard MOLLE domicilié(e) le bourg - 24560 - BOISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MOLLE domicilié(e) le bourg - 24560 - BOISSE - France.

La marque Château Moulins de Boisse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulins de Boisse arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.


Monsieur Bernard MOLLE - le bourg - 24560 - BOISSE - France


Monsieur Bernard MOLLE - le bourg - 24560 - BOISSE - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'appellation d'origines protégées COTES DE BERGERAC et BERGERAC provenant de l'exploitation.