Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERNARD MOESON
/
MON PLAISIR EN BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PLAISIR EN BIO
BERNARD MOESON, Agissant pour le compte de la société “ MON PLAISIR EN BIO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3734871
Date de dépôt :
02/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2020
MON PLAISIR EN BIO de BERNARD MOESON

Présentation de la marque MON PLAISIR EN BIO

Déposée le 2 mai 2010 par BERNARD MOESON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON PLAISIR EN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est BERNARD MOESON, Agissant pour le compte de la société “ MON PLAISIR EN BIO ” en cours de formation domicilié(e) 5 BIS RUE DU VAL D'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD MOESON domicilié(e) 5 BIS RUE DU VAL d'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France.

La marque MON PLAISIR EN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PLAISIR EN BIO est expirée depuis le 2 mai 2020.


BERNARD MOESON, Agissant pour le compte de la société “ MON PLAISIR EN BIO ” en cours de formation - 5 BIS RUE DU VAL D'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France


BERNARD MOESON - 5 BIS RUE DU VAL d'OSNE - 94410 - SAINT MAURICE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 2 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°528544 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Fruits et légumes frais, agrumes, issus de l'agriculture biologique. ;

Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique ou issus de raisins de l'agriculture biologique.