PATCH
Présentation de la marque PATCH
Déposée le 11 février 1986 par BERNARD MIRABAUD ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATCH est expirée depuis le 11 février 2006.
BERNARD MIRABAUD ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1996 n°2062615 - Publication au BOPI 1996-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 9 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199857 - Publication au BOPI 1996-04-09