Marque expirée - Marque en non vigueur

BERNY
Bernard MINVIELLE

Numéro de dépôt :
3621686
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2019
BERNY de Bernard MINVIELLE

Présentation de la marque BERNY

Déposée le 9 janvier 2009 par Bernard MINVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNY »

Le déposant est Bernard MINVIELLE domicilié(e) 9 Allée DESAIX,78110 LE VESINET - 78110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MINVIELLE domicilié(e) 9 Allée DESAIX,78110 LE VESINET - 78110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNY est expirée depuis le 9 janvier 2019.


Bernard MINVIELLE - 9 Allée DESAIX,78110 LE VESINET - 78110 - France


Bernard MINVIELLE - 9 Allée DESAIX,78110 LE VESINET - 78110 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Activités sportives et culturelles.