PADOC
Présentation de la marque PADOC
Déposée le 20 novembre 2002 par BERNARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PADOC est expirée depuis le 20 novembre 2022.
BERNARD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement avec limitation le 25 octobre 2012 n°2512838 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25