Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERNARD Michel
/
P.P.S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.P.S.
Monsieur BERNARD Michel

Numéro de dépôt :
1266933
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2004

Présentation de la marque P.P.S.

Déposée le 27 mars 1984 par monsieur BERNARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD Michel domicilié(e) Le Colichon, 35111 LA FRESNAIS (dossier no 2029019) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) (dossier no 2029019) - France.

La marque P.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.P.S. est expirée depuis le 27 mars 2004.

BERNARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : LABO , VIALLE , , DOMAINE DES ROZETS , GUGUS , VIOLEROI , CHATEAU DES SOUFFLES DE COSTERELLE , AZUR EVENEMENTS , POLOJO , T.M. INFORMATIC


Monsieur BERNARD Michel - Le Colichon, 35111 LA FRESNAIS (dossier no 2029019) - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - (dossier no 2029019) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1994 n°2029019 - Publication au BOPI 1994-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Charpentes métalliques.