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Marques déposées par monsieur BERNARD Michel
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l'entente Artisanale Construire en intelligence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'entente Artisanale Construire en intelligence
M. BERNARD Michel

Numéro de dépôt :
4096671
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/06/2024
l\'entente Artisanale Construire en intelligence de BERNARD Michel

Présentation de la marque l'entente Artisanale Construire en intelligence

Déposée le 2 juin 2014 par monsieur BERNARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « l'entente Artisanale Construire en intelligence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur BERNARD Michel domicilié(e) 10 rue du Champ Mulon - 35230 - SAINT-ERBLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Michel domicilié(e) 10 rue du Champ Mulon - 35230 - SAINT-ERBLON - France.

La marque l'entente Artisanale Construire en intelligence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'entente Artisanale Construire en intelligence arrivera à expiration en date du 2 juin 2024.


M. BERNARD Michel - 10 rue du Champ Mulon - 35230 - SAINT-ERBLON - France


M. BERNARD Michel - 10 rue du Champ Mulon - 35230 - SAINT-ERBLON - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

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Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; Tous ces services étant rendus par un artisan.