DOMAINE DES ROZETS
Présentation de la marque DOMAINE DES ROZETS
Déposée le 23 décembre 1986 par BERNARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES ROZETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES ROZETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES ROZETS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.
BERNARD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2087138 - Publication au BOPI 1997-37
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327886 - Publication au BOPI 2006-11-28
Inscription le 31 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°240782 - Publication au BOPI 1997-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Inscription le 6 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243734 - Publication au BOPI 1997-10-06
Inscription le 30 juin 1997 - Recours en restauration n°239396 - Publication au BOPI 1997-06-30
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633961 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05