DOMAINE DE LA SERRIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SERRIERE
Déposée le 21 janvier 1987 par BERNARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA SERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA SERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA SERRIERE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.
BERNARD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2087139 - Publication au BOPI 1997-37
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336214 - Publication au BOPI 2007-03-08
Inscription le 31 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°240783 - Publication au BOPI 1997-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 6 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243734 - Publication au BOPI 1997-10-06
Inscription le 30 juin 1997 - Recours en restauration n°239396 - Publication au BOPI 1997-06-30
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635741 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28