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Marques déposées par monsieur BERNARD Michel
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CLUB DES CHATEAUX ET DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES CHATEAUX ET DOMAINES
Monsieur BERNARD Michel

Numéro de dépôt :
3164266
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2012
CLUB DES CHATEAUX ET DOMAINES de BERNARD Michel

Présentation de la marque CLUB DES CHATEAUX ET DOMAINES

Déposée le 15 mai 2002 par monsieur BERNARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB DES CHATEAUX ET DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est monsieur BERNARD Michel domicilié(e) Chateau Beauchêne,84420 PIOLENC - 84420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque CLUB DES CHATEAUX ET DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES CHATEAUX ET DOMAINES est expirée depuis le 15 mai 2012.

BERNARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : VIALLE , DOMAINE DES ROZETS , CHATEAU DES SOUFFLES DE COSTERELLE , PREMIER TERROIR , DOMAINE DE LA SERRIERE , CHATEAU BEAUCHENE


Monsieur BERNARD Michel - Chateau Beauchêne,84420 PIOLENC - 84420 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Vins d'appellation d'origine controllée.