Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COSTEBELLE
BERNARD MICHEL

Numéro de dépôt :
3095567
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2011

Présentation de la marque CHATEAU COSTEBELLE

Déposée le 17 avril 2001 par BERNARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COSTEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est BERNARD MICHEL, domicilié(e) CHATEAU BEAUCHENE, ROUTE DE BEAUCHENE, 84420 PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BERNARD - France.

La marque CHATEAU COSTEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COSTEBELLE est expirée depuis le 17 avril 2011.

BERNARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LABO , VIALLE , , DOMAINE DES ROZETS , GUGUS , VIOLEROI , CHATEAU DES SOUFFLES DE COSTERELLE , P.P.S. , AZUR EVENEMENTS , POLOJO


BERNARD MICHEL - CHATEAU BEAUCHENE, ROUTE DE BEAUCHENE, 84420 PIOLENC - France


Michel BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.