Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILTO
BERNARD Michel

Numéro de dépôt :
3070279
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque BILTO

Déposée le 4 décembre 2000 par BERNARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est BERNARD Michel, domicilié(e) Route de Charmant, 16250 PERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Michel - France.

La marque BILTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILTO est expirée depuis le 4 décembre 2010.

BERNARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : LABO , VIALLE , , DOMAINE DES ROZETS , GUGUS , VIOLEROI , CHATEAU DES SOUFFLES DE COSTERELLE , P.P.S. , AZUR EVENEMENTS , POLOJO


BERNARD Michel - Route de Charmant, 16250 PERIGNAC - France


BERNARD Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Fleurs naturelles (à l'exception des tournesols).