Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECUSSON DES GUILHEM
Bernard MICHEL 9, rue des etuves, 34000 MONTPELLIER.

Numéro de dépôt :
1289132
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/10/1994
L\'ECUSSON DES GUILHEM de Bernard MICHEL 9

Présentation de la marque L'ECUSSON DES GUILHEM

Déposée le 22 octobre 1984 par Bernard MICHEL 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « L'ECUSSON DES GUILHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard MICHEL 9, rue des etuves, 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque L'ECUSSON DES GUILHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECUSSON DES GUILHEM est expirée depuis le 22 octobre 1994.


Bernard MICHEL 9, rue des etuves, 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Patisserie, Confiserie, glaces, bonbons au chocolat;