Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par monsieur Bernard MICHAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BHM CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est monsieur Bernard MICHAUT domicilié(e) 4 Allée des Cigognes - 95120 - ERMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard MICHAUT domicilié(e) 4 Allée des Cigognes - 95120 - ERMONT - France.
La marque BHM CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BHM CREATION est expirée depuis le 10 décembre 2023.
M. Bernard MICHAUT - 4 Allée des Cigognes - 95120 - ERMONT - France
M. Bernard MICHAUT - 4 Allée des Cigognes - 95120 - ERMONT - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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