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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD
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TONIMIEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TONIMIEL
BERNARD MICHAUD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99832055
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TONIMIEL

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONIMIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou, 64290 GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD S.A. (Société Anonyme) - Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou, 64290 GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX LYON - France


Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338064 - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2001-12-31

Miels ; miel enrichi à la gelée royale.