Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT JOVET C'EST LA PECHE ]
"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1586259
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2000

Présentation de la marque MONT JOVET C'EST LA PECHE ]

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT JOVET C'EST LA PECHE ] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64100 JURANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MONT JOVET C'EST LA PECHE ] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT JOVET C'EST LA PECHE ] est expirée depuis le 4 avril 2000.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64100 JURANCON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Harpons, filets, cannes, moulinets et de manière générale tout attirail et matériel pour la pêche

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].