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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD
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MIELMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIELMOUSS
BERNARD MICHAUD S.A.

Numéro de dépôt :
1445418
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2007

Présentation de la marque MIELMOUSS

Déposée le 27 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIELMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON (dossier no 2079069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2079069) - France.

La marque MIELMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIELMOUSS est expirée depuis le 27 mars 2007.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD S.A. - Domaine du Bergeret Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON (dossier no 2079069) - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2079069) - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1996 n°2079069 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Miel.