Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD
/
MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE
BERNARD MICHAUD SA société anonyme

Numéro de dépôt :
93485043
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN,FRANCE (dossier no 2245938) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 (dossier no 2245938) - 69448 - France.

La marque MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE est expirée depuis le 7 juillet 2013.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD SA société anonyme - Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN,FRANCE (dossier no 2245938) - 64290 - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 (dossier no 2245938) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245938 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 7 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373881 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395998 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Miels