Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICEL L'APICULTEUR
"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1624116
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2000
MICEL L\'APICULTEUR de BERNARD MICHAUD

Présentation de la marque MICEL L'APICULTEUR

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICEL L'APICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MICEL L'APICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICEL L'APICULTEUR est expirée depuis le 24 octobre 2000.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS , MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE


"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Miel et tous produits à base de miel