Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE DE MIEL PASTILLES AU MIEL
BERNARD MICHAUD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94548315
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque LUNE DE MIEL PASTILLES AU MIEL

Déposée le 5 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUNE DE MIEL PASTILLES AU MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret Côteaux de guindalos, 64110 JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LUNE DE MIEL PASTILLES AU MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE MIEL PASTILLES AU MIEL est expirée depuis le 5 décembre 2004.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD S.A. (Société Anonyme) - Domaine du Bergeret Côteaux de guindalos, 64110 JURANCON - France - SIREN 775638117


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Miel; bonbons et confiseries à base de miel