Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE DE MIEL "LA NATURE A L'ETAT PUR"
BERNARD MICHAUD S.A.

Numéro de dépôt :
93471717
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque LUNE DE MIEL "LA NATURE A L'ETAT PUR"

Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUNE DE MIEL "LA NATURE A L'ETAT PUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque LUNE DE MIEL "LA NATURE A L'ETAT PUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE MIEL "LA NATURE A L'ETAT PUR" est expirée depuis le 7 juin 2003.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD S.A. - Domaine du Bergeret Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France - SIREN 775638117


CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Miel