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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD
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lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés
BERNARD MICHAUD SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3163509
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/05/2012
lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés de BERNARD MICHAUD

Présentation de la marque lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés

Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine Saint Georges Chemin de Berdoulou,64290 GAN - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.

La marque lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés est expirée depuis le 10 mai 2012.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD SA (Société Anonyme) - Domaine Saint Georges Chemin de Berdoulou,64290 GAN - 64290 - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France


Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395998 - Publication au BOPI 2004-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation. Miels ; produits à base de miel ; miels enrichis ; bonbons au miel ; gâteaux au miel ; confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.