Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNE DE MIEL
BERNARD MICHAUD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93483777
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque LUNE DE MIEL

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUNE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LUNE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE MIEL est expirée depuis le 10 septembre 2003.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD S.A. (Société Anonyme) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France - SIREN 775638117


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Miels