Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES FLORALIES
BERNARD MICHAUD S.A.

Numéro de dépôt :
1239780
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
LES FLORALIES de BERNARD MICHAUD

Présentation de la marque LES FLORALIES

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FLORALIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON (dossier no 2017882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2017882) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque LES FLORALIES est expirée depuis le 24 juin 1993.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS


BERNARD MICHAUD S.A. - Domaine du Bergeret Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON (dossier no 2017882) - France - SIREN 775638117


CABINET MONNIER - (dossier no 2017882) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 1993 n°2017882 - Publication au BOPI 1993-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 29 mai 2000 - Renonciation totale n°301122 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription - Gage constitué n°15522 - Publication au BOPI

Miel et produits à base de miel.