Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BEBEMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine St Georges, Chemin de Berdoulou, 64290 GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.
La marque BEBEMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD MICHAUD S.A. (Société Anonyme) - Domaine St Georges, Chemin de Berdoulou, 64290 GAN - France - SIREN 775638117
CABINET LAVOIX LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Aliments pour nourrissons, enfants contenant du miel. Miels.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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