Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIMIEL
BERNARD MICHAUD SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93491000
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2013

Présentation de la marque JARDIMIEL

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA domicilié(e) Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN,FRANCE (dossier no 2247781) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON (dossier no 2247781) - 69448 - France.

La marque JARDIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIMIEL est expirée depuis le 7 août 2013.

BERNARD MICHAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : EURONECTAR , CONCERTO DE FRUITS


BERNARD MICHAUD SA, Société anonyme - Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN,FRANCE (dossier no 2247781) - 64290 - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON (dossier no 2247781) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 19 mars 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°348703 - Publication au BOPI 2002-03-19

Renouvellement sans limitation le 7 août 2003 n°2247781 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Miels