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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA
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CONCERTO DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCERTO DE FRUITS
BERNARD MICHAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517244
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2013

Présentation de la marque CONCERTO DE FRUITS

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCERTO DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD SA domicilié(e) DOMAINE SAINT GEORGES CHEMIN DE BERDOULOU,64290 GAN (dossier no 2251430) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2251430) - 69448 - France.

La marque CONCERTO DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CONCERTO DE FRUITS est expirée depuis le 21 octobre 2013.

BERNARD MICHAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : EURONECTAR , JARDIMIEL


BERNARD MICHAUD SA, Société Anonyme - DOMAINE SAINT GEORGES CHEMIN DE BERDOULOU,64290 GAN (dossier no 2251430) - 64290 - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2251430) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 19 mars 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°348703 - Publication au BOPI 2002-03-19

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2003 n°2251430 - Publication au BOPI 2003-10-21

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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