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Marques déposées par monsieur Bernard MICAS
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CHATEAU CANTERANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANTERANE
Monsieur Bernard MICAS

Numéro de dépôt :
1575322
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU CANTERANE

Déposée le 15 décembre 1989 par monsieur Bernard MICAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CANTERANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard MICAS domicilié(e) demeurant à " Canterane ", 33710 LANSAC (dossier no 2151976) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICAS Bernard domicilié(e) (dossier no 2151976) - France.

La marque CHATEAU CANTERANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CANTERANE est expirée depuis le 15 décembre 2009.


Monsieur Bernard MICAS - demeurant à " Canterane ", 33710 LANSAC (dossier no 2151976) - France


Monsieur MICAS Bernard - (dossier no 2151976) - France


Demande de renouvellement le 27 mai 2010 n°2441514 - Publication au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151976 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 12 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533807 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château CANTERANE"