Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSONS MULHOUSE Audace Espoir
Monsieur BERNARD MEYER

Numéro de dépôt :
4529831
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
OSONS MULHOUSE Audace Espoir de BERNARD MEYER

Présentation de la marque OSONS MULHOUSE Audace Espoir

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par monsieur BERNARD MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSONS MULHOUSE Audace Espoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur BERNARD MEYER domicilié(e) 1 rue du Rhone - 68100 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD MEYER domicilié(e) 1 rue du Rhone - 68100 - Mulhouse - France.

La marque OSONS MULHOUSE Audace Espoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSONS MULHOUSE Audace Espoir arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

BERNARD MEYER a également déposé les autres marques suivantes : STERNE ENVIRONNEMENT , Osons Mulhouse POUR UNE VILLE AUDACIEUSE


Monsieur BERNARD MEYER - 1 rue du Rhone - 68100 - Mulhouse - France


Monsieur BERNARD MEYER - 1 rue du Rhone - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.